Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A H E L
Ste AHEL SARL

Numéro de dépôt :
1427811
Date de dépôt :
04/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2007

Présentation de la marque A H E L

Déposée le 4 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste AHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A H E L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste AHEL domicilié(e) 2 Bis Rue de la Fontaine du Vaisseau, 94120 Fontenay s/Bois (dossier no 2091203) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr FELIX domicilié(e) (dossier no 2091203) - France.

La marque A H E L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A H E L est expirée depuis le 4 juin 2007.


Ste AHEL SARL - 2 Bis Rue de la Fontaine du Vaisseau, 94120 Fontenay s/Bois (dossier no 2091203) - France


Mr FELIX - (dossier no 2091203) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1997 n°2091203 - Publication au BOPI 1997-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques électriques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, mesurage, signalisation, contrôle, (inspection), secours (sauvetage), enseignement, appareils automatiques déclenchés par introduction d'une pièce ou d'un jeton, machines parlantes, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques.Papier, adhésifs, produits, carton pour Photographie. Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.