Déposée le 6 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STe ACOMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « C RIBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STe ACOMS domicilié(e) Rue de l'Artisanat, ZA les 2 Vallées,69670 VAUGNERAY - 69670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STe ACOMS domicilié(e) Rue de l'Artisanat, ZA Les 2 Vallées,69670 VAUGNERAY - 69670 - France.
La marque C RIBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C RIBI est expirée depuis le 6 février 2014.
STe ACOMS SARL - Rue de l'Artisanat, ZA les 2 Vallées,69670 VAUGNERAY - 69670 - France
STe ACOMS - Rue de l'Artisanat, ZA Les 2 Vallées,69670 VAUGNERAY - 69670 - France
Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet partiel n°419618 - Publication au BOPI 2005-10-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Quincaillerie metallique ; serrures métalliques ; verrous ; blindages ; boîtes à lettres métalliques ; cadenas ; ferrures de portes ; garnitures fenetres métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; portes métalliques ; Serrures electriques ; Dépannage, à savoir : réparation de serrures ; Ouvertures de portes et serrures ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes et des portails.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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