Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALL-TRAP
Numéro de dépôt :
1222257
Date de dépôt :
25/11/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/1992
Présentation de la marque BALL-TRAP
Déposée le 25 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STE ABS PACIFIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALL-TRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BALL-TRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALL-TRAP est expirée depuis le 25 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18