Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIscInes Delaunay mon espace de liberté
Ste Abris et Filtrations Modernes, S.A.S

Numéro de dépôt :
3779422
Date de dépôt :
04/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/11/2020
PIscInes Delaunay mon espace de liberté de Ste Abris et Filtrations Modernes

Présentation de la marque PIscInes Delaunay mon espace de liberté

Déposée le 4 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ste Abris et Filtrations Modernes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PIscInes Delaunay mon espace de liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ste Abris et Filtrations Modernes domicilié(e) 13 Av des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 078 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste Abris et Filtrations Modernes domicilié(e) 13 Av des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque PIscInes Delaunay mon espace de liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIscInes Delaunay mon espace de liberté est expirée depuis le 4 novembre 2020.


Ste Abris et Filtrations Modernes, S.A.S - 13 Av des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 453078818


Ste Abris et Filtrations Modernes - 13 Av des Mondaults - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

– piscines (metalliques).

Filtrations pour piscines. Systèmes de filtration pour piscines.

– piscines (non metalliques).

Construction de piscines. Eléments de construction de piscines préfabriquées.