detecteur de fuites d'eau habitations diverses, materiel de detection avec indicateur
Présentation de la marque detecteur de fuites d'eau habitations diverses, materiel de detection avec indicateur
Déposée le 7 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ste AAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « detecteur de fuites d'eau habitations diverses, materiel de detection avec indicateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque detecteur de fuites d'eau habitations diverses, materiel de detection avec indicateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque detecteur de fuites d'eau habitations diverses, materiel de detection avec indicateur est expirée depuis le 7 septembre 2020.
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 18 décembre 2012 - Rejet partiel n°591073 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-18