Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV-SCOPIE
Sté a responsabilité limitée CLAUDE FITOUSSI CONSEIL

Numéro de dépôt :
1314086
Date de dépôt :
26/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1995

Présentation de la marque TV-SCOPIE

Déposée le 26 juin 1985 par Sté a responsabilité limitée CLAUDE FITOUSSI CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TV-SCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sté a responsabilité limitée CLAUDE FITOUSSI CONSEIL domicilié(e) 74, Bld de Reuilly 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LECHAT Francis. - France.

La marque TV-SCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV-SCOPIE est expirée depuis le 26 juin 1995.

Sté a responsabilité limitée CLAUDE FITOUSSI CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : TV METRIE , TELESCOPIE , TEVESCOPIE , AUDIOMETRIE


Sté a responsabilité limitée CLAUDE FITOUSSI CONSEIL - 74, Bld de Reuilly 75012 PARIS. - France


Monsieur LECHAT Francis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Systèmes et moyens de sondage, de mesure d'audience.