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Marques déposées par STE A. LEBEGUE
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BELLETERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLETERRE
STE A. LEBEGUE

Numéro de dépôt :
96640851
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque BELLETERRE

Déposée le 7 août 1996 par STE A. LEBEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « BELLETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est STE A. LEBEGUE, domicilié(e) "Mède", 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain DE CONINCK - France.

La marque BELLETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLETERRE est expirée depuis le 7 août 2006.


STE A. LEBEGUE - "Mède", 33330 ST EMILION - France


Monsieur Alain DE CONINCK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Demande de renouvellement le 24 juillet 2006 n°2320054 - Publication au BOPI 2006-07-24

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486198 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 26 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373113 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 11 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479025 - Publication au BOPI 2008-08-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

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