Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FEUILLATTE
Numéro de dépôt :
1166646
Date de dépôt :
20/03/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque FEUILLATTE
Déposée le 20 mars 1981 par Sté A. LEBEGUE ET Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FEUILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FEUILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FEUILLATTE est expirée depuis le 20 mars 1991.
Sté A. LEBEGUE ET Co a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33