Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DOYENNE
Numéro de dépôt :
1093478
Date de dépôt :
08/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque LE DOYENNE
Déposée le 8 février 1979 par Sté A. J. JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « LE DOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE DOYENNE est expirée depuis le 8 février 1989.
Sté A. J. JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046