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Marques déposées par STE A. ETS LATEYRON
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SAINT-CLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-CLAIR
STE A. ETS LATEYRON

Numéro de dépôt :
1361111
Date de dépôt :
25/11/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/11/1995
SAINT-CLAIR de STE A. ETS LATEYRON

Présentation de la marque SAINT-CLAIR

Déposée le 25 novembre 1985 par STE A. ETS LATEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « SAINT-CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est STE A. ETS LATEYRON, domicilié(e) MONTAGNE, 33570 LUSSAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude LATEYRON. - France.

La marque SAINT-CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-CLAIR est expirée depuis le 25 novembre 1995.

STE A. ETS LATEYRON a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL


STE A. ETS LATEYRON - MONTAGNE, 33570 LUSSAC. - France


Monsieur Claude LATEYRON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : " SAINT CLAIR".