Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUTEL
Société dite: STC PLC, Société britannique

Numéro de dépôt :
1627960
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2000

Présentation de la marque EXECUTEL

Déposée le 16 novembre 1990 par la société STC PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXECUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STC PLC domicilié(e) 1B Portland Place, LONDRES W1N 3AA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque EXECUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTEL est expirée depuis le 16 novembre 2000.

STC PLC a également déposé les autres marques suivantes : NANOHAZ , POWERLAB


Société dite: STC PLC, Société britannique - 1B Portland Place, LONDRES W1N 3AA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11

Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167053 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167052 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167050 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167051 - Publication au BOPI 1993-12-28

Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167049 - Publication au BOPI 1993-12-28

Appareils et équipements destinés à être utilisés dans des terminaux de calculateurs ou de systèmes de télécommunications