EXECUTEL
Présentation de la marque EXECUTEL
Déposée le 16 novembre 1990 par la société STC PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXECUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXECUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTEL est expirée depuis le 16 novembre 2000.
STC PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 août 1999 - Changement de dénomination n°282867 - Publication au BOPI 1999-08-11
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337816 - Publication au BOPI 2001-12-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167053 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167052 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167050 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167051 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167049 - Publication au BOPI 1993-12-28