Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par STBL HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRACEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-52 du 27 décembre 2019.
Le déposant est STBL HOLDING domicilié(e) 40 Square de Meeûs - 1000 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque TRACEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Services de suivi, localisation, repérage de produits ou marchandises ; services de conseil en matière de suivi, de localisation, de repérage de produits ou de marchandises, services d’information en matière de localisation de produits ou marchandises ;
Recherche, conception et développement de produits ; recherche, conception et développement de nouveaux produits ; recherche, conception et développement de produits dans le domaine de l’alimentation, la nutrition ou la diététique ; recherche, conception et développement de produits, compléments ou suppléments alimentaires ; tests, authentification et contrôle de la qualité; services de conseils en matière de tests, d’authentification et de contrôle de la qualité ; contrôle de qualité pour des tiers ; contrôle de qualité de produits ; analyse et évaluation de produits (contrôle de qualité), analyse et évaluation de compléments ou suppléments alimentaires (contrôle de qualité) ; évaluation qualitative de produits alimentaires, évaluation qualitative de compléments ou suppléments alimentaires ; tests de produits, tests de nouveaux produits, de compléments ou suppléments alimentaires ; tests de contrôle de la qualité des produits ; services de conseils concernant les tests de produits ; essais de nouveaux produits, essais de nouveaux compléments ou suppléments alimentaires ; services de conseils techniques, technologiques ou scientifique en matière de recherche, conception et développement de produits et notamment de produits, de compléments ou suppléments alimentaires ; services scientifiques, techniques, technologiques et de recherche en relation avec l’alimentation, la nutrition, la diététique et la traçabilité de produits; services scientifiques, techniques, technologiques et de recherche en matière de produits, compléments ou suppléments alimentaires ; services scientifiques, techniques, technologiques et de recherche en matière de sécurité alimentaire ; services de contrôle de sécurité des produits alimentaires ; services d'information et de conseils en matière de contrôle de sécurité de produits alimentaires ; services de conseils techniques en matière de sécurité alimentaire ; services de tests de sécurité de produits ; services de contrôle de la sécurité des produits de consommation et notamment alimentaires ; services de conseils en matière de sécurité sanitaire des aliments ; services d'assistance en matière de sécurité de produits de consommation et notamment alimentaires ; services de tests de contrôle de qualité de produits alimentaires ; services de contrôle de la qualité de produits alimentaires ; services de contrôle de la qualité de l'hygiène alimentaire ; services de conseils liés au contrôle de la qualité ; services d’inspection de produits à des fins de contrôle de qualité ; services d’analyses scientifiques, chimiques, biologiques, biochimiques, microbiologiques, bactériologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de l’alimentation, de la santé ou de la diététique ; services de test, d’analyse, d’inspection et d’évaluation de tous types de produits de consommation et notamment alimentaires en vue de leur vérification de conformité aux normes et réglementations en vigueur en matière de qualité et de sécurité ; services de contrôle du suivi de produits ; services de test, d’analyse, d’évaluation et de contrôle des produits et services à des fins de certification ; services de test, d’analyse, d’évaluation et de contrôle de produits aux fins de vérification de la traçabilité desdits produits ; services de traçabilité de produits ; services de contrôle de traçabilité de produits, services d'information et de conseils en matière de traçabilité de produits ; surveillance électronique d’informations d’identification de produits ou marchandises pour contrôle de traçabilité ;
Services de prestations de conseils en nutrition, de conseillers en nutrition ; conseils professionnels en matière de nutrition ; services de conseils en diététique ; prestations d'information sur les compléments alimentaires et la nutrition ; services de mise à disposition d'informations en matière de services de recommandations diététiques et en nutrition ; services d'élaboration de programmes nutritionnels et services d'information et de conseils en matière d'alimentation ; services d'information et de conseils en matière de santé et de soins pour les êtres humains ; mise à disposition d'informations nutritionnelles en matière d'aliments ; mise à disposition d'informations en matière de nutrition, mise à disposition d'informations en matière de nutrition, de compléments alimentaire, de compléments nutritionnel et de compléments diététiques ;
Services de marquage de sécurité pour produits ; services de conseils et d'informations en matière de sécurité ; services de consultation en matière de sécurité alimentaire ; services d'évaluation de risques en matière de sécurité notamment alimentaire ; services d'information liées à la sécurité alimentaire ; services de gestion de risques pour la santé et la sécurité alimentaire ; services d'inspection de sécurité notamment alimentaire pour le compte de tiers ; services d’inspection de sécurité alimentaire et de traçabilité relative au suivi et à la localisation de produits notamment alimentaires.
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