Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOTOVOL
Numéro de dépôt :
1025733
Date de dépôt :
03/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SOTOVOL
Déposée le 3 mai 1977 par monsieur STAYAN Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOTOVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOTOVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAYAN Eugène a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°17241 - Publication au BOPI 1978-012