Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOHN FOSTER
STAVELEY FINE WORSTEDS LIMITED, société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
3161821
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2012
JOHN FOSTER de STAVELEY FINE WORSTEDS LIMITED

Présentation de la marque JOHN FOSTER

Déposée le 26 avril 2002 par la société STAVELEY FINE WORSTEDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOHN FOSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société STAVELEY FINE WORSTEDS LIMITED domicilié(e) Black Dyke Mills, Queensbury, Bradford West Yorkshire BD13 1QA,ROYAUME UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JOHN FOSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOHN FOSTER est expirée depuis le 26 avril 2012.


STAVELEY FINE WORSTEDS LIMITED, société régie selon les lois du Royaume Uni - Black Dyke Mills, Queensbury, Bradford West Yorkshire BD13 1QA,ROYAUME UNI - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 14 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379577 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Tissus et produits textiles destinés à la confection d'articles d'habillement et d'ameublement, tous ces produits étant compris dans la classe 24 ; couvertures de lit et de table.