Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERDOL
STAUBLI LYON (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1630825
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2010

Présentation de la marque VERDOL

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) STAUBLI LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERDOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAUBLI LYON domicilié(e) 31 avenue des Frères LUMIERE, 69680 CHASSIEU (dossier no 2178115) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 103 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2178115) - France.

La marque VERDOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERDOL est expirée depuis le 27 novembre 2010.


STAUBLI LYON (SOCIETE ANONYME) - 31 avenue des Frères LUMIERE, 69680 CHASSIEU (dossier no 2178115) - France - SIREN 328103981


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2178115) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2178115 - Publication au BOPI 2000-07-05

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination n°304499 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 20 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°163120 - Publication au BOPI 1993-09-20

Toutes machines pour l'industrie textile et notamment mécaniques d'armure, ratières, bobineuses, retordeuses, machines à assembler les fils, machines à perforer le papier, machines à lire les cartes-programme, ainsi qu'accessoires et pièces détachées pour lesdites machines. Cartes-programme, papier perforé, plus particulièrement destiné à la commande de machines textiles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.