Déposée le 28 avril 1998 par la société étrangère STAUBLI INTERNATIONAL AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-24 du 12 juin 1998.
Le déposant est la société étrangère STAUBLI INTERNATIONAL AG domicilié(e) Poststrasse 5 - 8808 - PFAEFFIKON - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAUBLI INTERNATIONAL AG, Société de droit suisse - Poststrasse 5 - 8808 - PFAEFFIKON - Suisse
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2007 n°2354902 - Publication au BOPI 2007-11-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2018 n°2674731 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-06
Raccords métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; raccords non métalliques et non électriques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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