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Marques déposées par la société étrangère STAUBLI INTERNATIONAL AG
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VAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL
STAUBLI INTERNATIONAL AG Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1348191
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2016

Présentation de la marque VAL

Déposée le 26 mars 1986 par la société étrangère STAUBLI INTERNATIONAL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL »

Le déposant est la société étrangère STAUBLI INTERNATIONAL AG domicilié(e) Poststrasse 5,8808 PFAEFFIKON,SUISSE (dossier no 2301799) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2301799) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAL est expirée depuis le 26 mars 2016.

STAUBLI INTERNATIONAL AG a également déposé les autres marques suivantes : UNIVAL , PUMA , CARBO SPEED , VAL , QUICK LINK


STAUBLI INTERNATIONAL AG Société de droit suisse - Poststrasse 5,8808 PFAEFFIKON,SUISSE (dossier no 2301799) - Suisse


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2301799) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301799 - Publication au BOPI 2005-11-29

Renouvellement sans limitation n°2061074 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 12 juin 1991 - Transmission de propriété n°53940 - Publication au BOPI 1991-06-12

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498370 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

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