Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère STAUBLI INTERNATIONAL AG
/
UNIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

UNIVAL
STAUBLI INTERNATIONAL AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
99832534
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2029

Présentation de la marque UNIVAL

Déposée le 30 décembre 1999 par la société étrangère STAUBLI INTERNATIONAL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la société étrangère STAUBLI INTERNATIONAL AG domicilié(e) Poststrasse 5 - 8808 - PFAEFFIKON - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque UNIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UNIVAL arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.

STAUBLI INTERNATIONAL AG a également déposé les autres marques suivantes : VAL , PUMA , CARBO SPEED , VAL , QUICK LINK


STAUBLI INTERNATIONAL AG, Société de droit suisse - Poststrasse 5 - 8808 - PFAEFFIKON - Suisse


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2419955 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 17 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°519074 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2019 n°2725291 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-12

Machines et appareils pour métiers à tisser, tels que ratières, mécaniques Jacquard, cadres de lisses, machines à piquer et à reproduire les dessins d'armures, dispositifs pour la sélection des couleurs, machines à égaliser les navettes, mécaniques spéciales pour tisser les noms, registres à ressorts pour le rappel des caches, dispositifs pour la recherche de la duite ou du pas, liaisons dans le système de tirage des lames et raccordements réglables ; dispositifs robotiques de travail, robots à commande numérique et motorisation hydraulique et électrique, pinces pneumatiques, plateaux tournants hydrauliques, pneumatiques à commande électronique, amortisseurs hydrauliques, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, machines-outils automatiques ; parties constitutives à accessoires pour tous les produits précités.