Marque enregistrée - Marque en vigueur

prevoS1
STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
4230695
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2025
prevoS1 de STAUBLI FAVERGES

Présentation de la marque prevoS1

Déposée le 2 décembre 2015 par la société STAUBLI FAVERGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « prevoS1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société STAUBLI FAVERGES domicilié(e) Place Robert Staubli - 74210 - FAVERGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque prevoS1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prevoS1 arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.

STAUBLI FAVERGES a également déposé les autres marques suivantes : prevost , PREVO S1 , ISOFLAM , CONNECTUS , P PREVOST , DOBBYMAT , JACOMAT , LX


STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions - Place Robert Staubli - 74210 - FAVERGES - France - SIREN 325720720


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Raccords en métal et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe à savoir embouts mâles et femelles de raccords métalliques ; vannes métalliques autres que parties de machines ; vannes métalliques à commande manuelle autres que parties de machines ;

Soufflettes à air comprimé ;

Raccords en matière plastique et synthétique et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe à savoir embouts mâles et femelles de raccords non métalliques.