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Marques déposées par la société STAUBLI FAVERGES
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P PREVOST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P PREVOST
STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
94524181
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2024

Présentation de la marque P PREVOST

Déposée le 7 juin 1994 par la société STAUBLI FAVERGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P PREVOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société STAUBLI FAVERGES domicilié(e) Place Robert Staubli - 74210 - FAVERGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque P PREVOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P PREVOST est expirée depuis le 7 juin 2024.

STAUBLI FAVERGES a également déposé les autres marques suivantes : prevost , PREVO S1 , prevoS1 , ISOFLAM , CONNECTUS , DOBBYMAT , JACOMAT , LX


STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions - Place Robert Staubli - 74210 - FAVERGES - France - SIREN 325720720


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203197 - Publication au BOPI 1996-07-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377264 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 30 mars 2007 - Concession de licence n°453118 - Publication au BOPI 2007-03-30

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254405 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498374 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2558269 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20

Robinets métalliques, raccords métalliques pour la jonction de canalisation; vannes métalliques; canalisations métalliques.Machines pour le traitement, notamment le séchage, de l'air comprimé et d'autres fluides; robinets et vannes pour machines et pour moteurs; compresseurs et pompes; clapets pour machines.Robinet en métal ou en matière synthétique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.