Marque renouvelée - Marque en vigueur

ISOFLAM
STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1531804
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2029

Présentation de la marque ISOFLAM

Déposée le 12 mai 1989 par la société STAUBLI FAVERGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STAUBLI FAVERGES domicilié(e) PLACE ROBERT STAUBLI FAVERGES - 74210 - FAVERGES-SEYTHENEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ISOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ISOFLAM arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.

STAUBLI FAVERGES a également déposé les autres marques suivantes : prevost , PREVO S1 , prevoS1 , CONNECTUS , P PREVOST , DOBBYMAT , JACOMAT , LX


STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions - PLACE ROBERT STAUBLI FAVERGES - 74210 - FAVERGES-SEYTHENEX - France - SIREN 325720720


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398551 - Publication au BOPI 2009-02-16

Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203197 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation n°2135639 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713872 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29

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