Déposée le 25 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) STAUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STAUB CERAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAUB domicilié(e) 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque STAUB CERAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STAUB (Société Anonyme) - 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France - SIREN 301503108
CABINET NUSS - France
Inscription le 14 mai 2001 - Concession de licence n°323592 - Publication au BOPI 2001-05-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Installations de cuisson en céramique. Plateaux de tables en céramique. Poterie culinaire en céramique, plus particulièrement cocottes, marmites, casseroles, poêles, poêlons, ramequins, moules, saladiers, plats, terrines, plaques à griller, crêpières, services à fondue et à raclette, dessous de plats et, plus généralement, ustensiles et plats de cuisson non électriques en céramique, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine en céramique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; services de tables en céramique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en céramique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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