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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STAUB
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
STAUB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96632566
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) STAUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAUB domicilié(e) 2 rue Saint-Gilles,68230 TURCKHEIM (dossier no 2330122) - 68230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2330122) - 67080 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 juin 2016.

STAUB a également déposé les autres marques suivantes : LA PATATIERE , LIGNE DE VIE , BOSSELETTES , L'AMBIANCE GOURMANDE , STAUB CERAMIQUE , STAUB , STAUB , PICOTS , Les vacances ne sont pas une affaire de couple , STAUB


STAUB Société Anonyme - 2 rue Saint-Gilles,68230 TURCKHEIM (dossier no 2330122) - 68230 - France - SIREN 301503108


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2330122) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2006 n°2330122 - Publication au BOPI 2006-12-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Chauffe-plats, réchauds à fondue et, plus généralement, installations de cuisson. Porte-parapluie, plateaux de tables. Poterie culinaire en fonte, plus particulièrement cocottes, marmites, casseroles, poêles, poêlons, ramequins, moules, plats, terrines, plaques à griller, crêpières, services à fondue et à raclette, dessous de plats et, plus généralement, ustensiles et plats de cuisson non électriques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); services de tables (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.