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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STAUB
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BOSSELETTES NOMAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSSELETTES NOMAR
STAUB (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96632564
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque BOSSELETTES NOMAR

Déposée le 28 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) STAUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOSSELETTES NOMAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAUB domicilié(e) 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque BOSSELETTES NOMAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSELETTES NOMAR est expirée depuis le 28 juin 2006.

STAUB a également déposé les autres marques suivantes : LA PATATIERE , LIGNE DE VIE , BOSSELETTES , L'AMBIANCE GOURMANDE , STAUB CERAMIQUE , STAUB , (Marque figurative) , STAUB , PICOTS , Les vacances ne sont pas une affaire de couple


STAUB (Société Anonyme) - 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France - SIREN 301503108


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Poterie culinaire en fonte, plus particulièrement cocottes et, plus généralement, ustensiles et plats de cuisson non électriques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)