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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STAUB
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BOSSELETTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOSSELETTES
STAUB (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96632562
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BOSSELETTES

Déposée le 28 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) STAUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOSSELETTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAUB domicilié(e) 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STAUB a également déposé les autres marques suivantes : LA PATATIERE , LIGNE DE VIE , L'AMBIANCE GOURMANDE , STAUB CERAMIQUE , STAUB , (Marque figurative) , STAUB , PICOTS , Les vacances ne sont pas une affaire de couple , STAUB


STAUB (Société Anonyme) - 2 rue Saint-Gilles, 68230 TURCKHEIM - France - SIREN 301503108


CABINET NUSS - France


Inscription le 14 février 2000 - Rejet total n°295336 - Publication le 9 août 1996 au BOPI 2000-02-14

Poterie culinaire en fonte, plus particulièrement cocottes et, plus généralement, ustensiles et plats de cuisson non électriques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)