Marque expirée - Marque en non vigueur

NOMAR
STAUB SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1500248
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2018

Présentation de la marque NOMAR

Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) STAUB SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOMAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAUB SA domicilié(e) 2, route de Saint Gilles - 68230 - TURCKHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 815 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOMAR est expirée depuis le 15 novembre 2018.


STAUB SA, Société Anonyme - 2, route de Saint Gilles - 68230 - TURCKHEIM - France - SIREN 330815036


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1998 n°2129921 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 29 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265822 - Publication au BOPI 1998-10-29

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406364 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Appareils et instruments électriques à usage ménager et culinaire, en particulier bouilleur électrique et cuiseur à vapeur; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, et en particulier poêlon, poêle à frire, poteries, plats divers, casseroles, grils, assiettes, sauteuse, mijoteuse, théières, cafetières et bouilloires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.