Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STAUB
STAUB FRANCE

Numéro de dépôt :
1365129
Date de dépôt :
25/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2006
STAUB de STAUB FRANCE

Présentation de la marque STAUB

Déposée le 25 juillet 1986 par la société STAUB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STAUB FRANCE domicilié(e) L'Orcerie, 44840 LES SORINIERES (dossier no 2072600) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 329 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2072600) - France.

La marque STAUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STAUB est expirée depuis le 25 juillet 2006.

STAUB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAUB


STAUB FRANCE - L'Orcerie, 44840 LES SORINIERES (dossier no 2072600) - France - SIREN 392329447


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2072600) - France


Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385167 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1996 n°2072600 - Publication au BOPI 1996-07-17

Inscription le 15 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204008 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204007 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement de dénomination n°204005 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription le 15 juillet 1996 - Changement d'adresse n°204006 - Publication au BOPI 1996-07-15

Inscription - Transmission de propriété n°22093 - Publication au BOPI

Machines agricoles, motoculteurs, instruments de culture et leurs organes;machines et appareils divers et leurs organes;charronnerie;carrosseries;maréchalerie; automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.