STATIONS DES ALPES D'AZUR (Association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 août 1901)
Numéro de dépôt :
96654565
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2006
Présentation de la marque ALPES D'AZUR
Déposée le 3 décembre 1996 par l'association loi 1901 STATIONS DES ALPES D'AZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALPES D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 STATIONS DES ALPES D'AZUR domicilié(e) dont le siège se situe au COMITE REGIONAL DU TOURISME - 55 promenade des Anglais, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.
La marque ALPES D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES D'AZUR est expirée depuis le 3 décembre 2006.
STATIONS DES ALPES D'AZUR (Association régie par la loi de 1901 et le décret du 16 août 1901) - dont le siège se situe au COMITE REGIONAL DU TOURISME - 55 promenade des Anglais, 06000 NICE - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
//Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés./ //Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie./ //Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbre de Noël. Aide à la direction des affaires; conseil en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; diffusion d'annonces publicitaires; étude de marché; location de panneaux publicitaires; mise à jour de documentation publicitaire; sondage d'opinion; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité; publicité; publication de textes publicitaires; courrier publicitaires; publicité; publicité radiophonique; publicité télévisée; relations publiques. Organisation et conduite de colloques; divertissement; informations en matière de divertissement; exploitation d'installations sportives; exploitation de parcours de golf; exploitation de salles de cinéma; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs; information en matière de divertissement; jardins d'attractions; exploitation de jardins zoologiques; location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules; location d'équipements de plongée sous-marine; location de stades; services de loisirs: services de musée; music-hall; services d'orchestres; organisation de compétitions sportives; organisation de concours; organisation et conduite de congrès, de conférences, de séminaires, de symposiums; représentation théâtrale; services de camps de vacances
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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