Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDÉE SURF PRO-AM
STATION VOILE ST GILLES-ST HILAIRE ASSOCIATION LOI 1901 FORUM PORT LA VIE -

Numéro de dépôt :
3108387
Date de dépôt :
26/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque VENDÉE SURF PRO-AM

Déposée le 26 juin 2001 par l'association loi 1901 STATION VOILE ST GILLES-ST HILAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDÉE SURF PRO-AM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 STATION VOILE ST GILLES-ST HILAIRE domicilié(e) BP 331, 85803 ST GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 291 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STATION VOILE ST GILLES-ST HILAIRE - France.

La marque VENDÉE SURF PRO-AM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDÉE SURF PRO-AM est expirée depuis le 26 juin 2011.


STATION VOILE ST GILLES-ST HILAIRE ASSOCIATION LOI 1901 FORUM PORT LA VIE - - BP 331, 85803 ST GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 400291720


STATION VOILE ST GILLES-ST HILAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Organisation de compétition sportive (surf).