DOMAINE DE CONFOUX
Présentation de la marque DOMAINE DE CONFOUX
Déposée le 24 mai 1984 par la société STATION FRUITIERE DU DOMAINE DE CONFOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CONFOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE CONFOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE CONFOUX est expirée depuis le 24 mai 2024.
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2004 n°2260574 - Publication au BOPI 2004-03-10
Inscription le 17 juin 2004 - Changement d'adresse n°394687 - Publication au BOPI 2004-06-17
Renouvellement sans limitation n°2032286 - Publication au BOPI 1994-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2014 n°2553984 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-25