(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 août 1982 par la société STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'OEUFS DE CONDORCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211519.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 août 2002.
STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'OEUFS DE CONDORCET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1992 n°2007638 - Publication au BOPI 1992-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07