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Marques déposées par la société STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'OEUFS DE CONDORCET
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'OEUFS DE CONDORCET

Numéro de dépôt :
1211518
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2002
Marque figurative de STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D\'OEUFS DE CONDORCET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 août 1982 par la société STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'OEUFS DE CONDORCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'OEUFS DE CONDORCET domicilié(e) QUARTIER DE LA BEGUDE CONDORCET, 26110 NYONS (dossier no 2007641) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 549 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2007641) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211518.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 août 2002.

STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'OEUFS DE CONDORCET a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GOLDEN ROLL , DATOEUF , (Marque figurative) , GRANIDOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


STATION AVICOLE DE CONDITIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION D'OEUFS DE CONDORCET - QUARTIER DE LA BEGUDE CONDORCET, 26110 NYONS (dossier no 2007641) - France - SIREN 349549063


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2007641) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1992 n°2007641 - Publication au BOPI 1992-07-24

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°29384 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30604 - Publication au BOPI 1988-06-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.