SIMUL
Présentation de la marque SIMUL
Déposée le 17 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) STATIGEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIMUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMUL est expirée depuis le 17 octobre 2022.
STATIGEST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Inscription le 14 novembre 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°588621 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505245 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-07-20