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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STATICOM
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STATICOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATICOM
STATICOM (SARL)

Numéro de dépôt :
1733711
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2000

Présentation de la marque STATICOM

Déposée le 8 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STATICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STATICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STATICOM domicilié(e) quartier du pont de la faible, 84740 VELLERON - France.

La marque STATICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATICOM est expirée depuis le 8 mars 2000.


STATICOM (SARL) - quartier du pont de la faible, 84740 VELLERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Carton emballage, matières plastique pour emballages, tapis de table, bracelets tissus, revetements sols

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.