Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATISONDE
STATICE S.A.

Numéro de dépôt :
1096800
Date de dépôt :
15/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri Besancon

Présentation de la marque STATISONDE

Déposée le 15 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) STATICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Besancon), la marque française « STATISONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STATICE domicilié(e) S.A. 5 Rue du Funiculaire 25000 BESANCON - France.

La marque STATISONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque STATISONDE est expirée depuis le 15 novembre 1988.

STATICE a également déposé les autres marques suivantes : RHEO Smart , MAGIC RHEO , STATICE , MAGIC SCAN , MAGIC TEMPER , STATICIL , MAGIC Temper


STATICE S.A. - S.A. 5 Rue du Funiculaire 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Implant médical utilisé en ophtalmologie ainsi qu'en eto-rhino-laryngologie pour conformer les canaux lacrymaux.