Marque expirée - Marque en non vigueur

STAS
STAS, Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1566293
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2019
STAS de STAS

Présentation de la marque STAS

Déposée le 20 décembre 1989 par la société STAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAS »

Le déposant est la société STAS domicilié(e) 200 Chaussée Jules César Bâtiment A4 - 95250 - BEAUCHAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 997 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STAS est expirée depuis le 20 décembre 2019.


STAS, Entreprise Unipersonnelle à responsabilité limitée - 200 Chaussée Jules César Bâtiment A4 - 95250 - BEAUCHAMP - France - SIREN 480997238


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155787 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304181 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424424 - Publication au BOPI 2005-12-15

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2418025 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais