STAS
Présentation de la marque STAS
Déposée le 20 décembre 1989 par la société STAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STAS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STAS est expirée depuis le 20 décembre 2019.
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155787 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304181 - Publication au BOPI 2000-07-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424424 - Publication au BOPI 2005-12-15
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2418025 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14