Déposée le 11 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACTIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL domicilié(e) 3, rue de Bouteville, BP 10, 17220 SALLES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 745 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique LESCUYER - France.
La marque BACTIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STARVITAL (S.A.R.L.) - 3, rue de Bouteville, BP 10, 17220 SALLES SUR MER - France - SIREN 381745991
Madame Dominique LESCUYER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Inscription le 13 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336889 - Publication au BOPI 2001-12-13
Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416937 - Publication au BOPI 2005-08-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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