Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTIFLORE
STARVITAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99781032
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque BACTIFLORE

Déposée le 11 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARVITAL domicilié(e) 3, rue de Bouteville, BP 10, 17220 SALLES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 745 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique LESCUYER - France.

La marque BACTIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTIFLORE est expirée depuis le 11 mars 2009.

STARVITAL a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROVITAL , PHYCO - A.R.L. , OMEGAVITAL , BIOPHANERE , BIOYAM , HYDRA-ARL , ARTHRODOL , PROTIVITAL , BIOCITRAL , BIOVEINE


STARVITAL (S.A.R.L.) - 3, rue de Bouteville, BP 10, 17220 SALLES SUR MER - France - SIREN 381745991


Madame Dominique LESCUYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 13 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°336889 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420580 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416937 - Publication au BOPI 2005-08-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.