Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRASIBULE
STARTIS sarl

Numéro de dépôt :
3283128
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
TRASIBULE de STARTIS

Présentation de la marque TRASIBULE

Déposée le 26 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRASIBULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARTIS domicilié(e) 10, rue Madame,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude RENAUD Gérant STARTIS sarl domicilié(e) 10, rue Madame,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

La marque TRASIBULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRASIBULE est expirée depuis le 26 mars 2014.

STARTIS a également déposé les autres marques suivantes : navigassur , KITASSUR ASSURKIT , STARTIS


STARTIS sarl - 10, rue Madame,78000 VERSAILLES - 78000 - France


M. Claude RENAUD Gérant STARTIS sarl - 10, rue Madame,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Appareils optiques et électroniques pour l'enseignement, enregistrement son et images, écrans, vidéo, CD, DVD, supports et mémoires pour la reproduction et la diffusion. Papier, carton, produits en ces matières : couches-culottes, mouchoirs, essuie-mains, linge de table, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, photographie, articles scolaires : papeterie, matériel d'écriture, autocollants, matériel pour artistes, matériel d'instruction et d'enseignement. Vêtements, chaussures, chapellerie et tous articles d'habillement pour adultes et enfants. Jeux, jouets et articles de puériculture à savoir : figurines, hochets, peluches, articles de sport à l'exception des tapis. Gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces, sauces. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'information par terminaux d'ordinateurs et par réseau en ligne, service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet et Intranet. Education, formation, divertissements, activités sportives, culturelles et de loisirs, édition de livres et de revues, prêt de livres, production de spectacles, de films, d'émissions de télévision, de pièces de thêatre, montages de bandes vidéo, organisation de jeux concours, loteries, colloques, congrès, expositions à but culturel, éducatif et de loisirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.