Marque expirée - Marque en non vigueur

la Planche à Billets
START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3695260
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
la Planche à Billets de START

Présentation de la marque la Planche à Billets

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) START auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la Planche à Billets »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) START domicilié(e) 7 rue du Colombier - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 550 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, START domicilié(e) 7 rue du Colombier - 45000 - ORLEANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Planche à Billets est expirée depuis le 30 novembre 2019.

START a également déposé les autres marques suivantes : PREMIER HIT , VIPERE , COMPAGNIE DU PALETOT , RAKAO , LA RADIO OFFICIELLE DU R'N'B ET DU HIP HOP , 1ER SUR LE R AND B A BORDEAUX , BLACK BOX , FORUM FOR EVER , DOUBLE TON SALAIRE , DEBOUT LA DEDANS


START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 7 rue du Colombier - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 388550097


START - 7 rue du Colombier - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591758 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 27 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633722 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Publicité, publicité radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité sur l'Internet (réseau informatique mondial accessible au public), diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Communications radiophoniques et télévisuelles, par câble et par satellite, diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels, communications et transmissions d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques, par et sur l'Internet (réseau informatique mondial accessible au public), et plus généralement quel qu'en soit le médium, communication par réseaux de fibres optiques, transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement ;

Divertissement radiophonique, télévisé, informations en matière d'éducation et de divertissement, sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique), quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet, Web, montage de programmes radiophoniques, télévisés, organisation de concours, loteries et jeux en tous genres.