Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH CONNECTION
START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3815168
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
FRENCH CONNECTION de START

Présentation de la marque FRENCH CONNECTION

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) START auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH CONNECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) START domicilié(e) 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 550 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, START domicilié(e) 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLEANS - France.

La marque FRENCH CONNECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CONNECTION est expirée depuis le 16 mars 2021.

START a également déposé les autres marques suivantes : PREMIER HIT , VIPERE , COMPAGNIE DU PALETOT , RAKAO , LA RADIO OFFICIELLE DU R'N'B ET DU HIP HOP , 1ER SUR LE R AND B A BORDEAUX , BLACK BOX , FORUM FOR EVER , DOUBLE TON SALAIRE , DEBOUT LA DEDANS


START, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 388550097


START - 7 RUE DU COLOMBIER - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591758 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 27 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633722 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27

Publicité, publicité radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité sur l'Internet (réseau informatique mondial accessible au public), diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Communications radiophoniques et télévisuelles, par câble et par satellite, diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels, communications et transmissions d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques, par et sur l'Internet (réseau informatique mondial accessible au public) et plus généralement quel qu'en soit le médium, communication par réseaux de fibres optiques, transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement ;

Divertissement radiophonique, télévisé et sur tout support électronique (numérique ou analogique), quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site Internet, Web, montage de programmes radiophoniques, télévisés, organisation de concours (éducation ou divertissement), loteries, jeux d'argent et jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.