Déposée le 15 mai 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) START
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COMPAGNIE DU PALETOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) START domicilié(e) 40 rue du Docteur Richelmi, 06300 NICE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine SINTES - France.
La marque COMPAGNIE DU PALETOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
START (S.A.R.L.) - 40 rue du Docteur Richelmi, 06300 NICE. - France
Martine SINTES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Vêtements, prêt à porter, textiles, cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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