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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARS ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses
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minihummer france
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

minihummer france
STARS ELECTRIC CARS France LTD SARL Les Terrasses, 15 AV. Wester Wemiss 06150 CANNES LA BOCCA

Numéro de dépôt :
3630774
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
minihummer france de STARS ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses

Présentation de la marque minihummer france

Déposée par voie électronique le 18 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARS ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « minihummer france »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARS ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 568 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STARS ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses, 15 AV. Wester Wemiss 06150 CANNES LA BOCCA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STARS ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses a également déposé les autres marques suivantes : MINIHUMMER EUROPE


STARS ELECTRIC CARS France LTD SARL Les Terrasses, 15 AV. Wester Wemiss 06150 CANNES LA BOCCA - France - SIREN 500568977


STARS ELECTRIC CARS France LTD Les Terrasses, 15 AV. Wester Wemiss 06150 CANNES LA BOCCA - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet total n°512701 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet total n°512700 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 31 décembre 2009 - Rejet total n°12702 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.