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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) STARS COGNAC
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SC COLLECTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC COLLECTOR
EURL STARS COGNAC

Numéro de dépôt :
3294875
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/06/2014
SC COLLECTOR de STARS COGNAC

Présentation de la marque SC COLLECTOR

Déposée le 1 juin 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) STARS COGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SC COLLECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) STARS COGNAC domicilié(e) 16250 AUBEVILLE - 16250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIGNON ALAIN STARS COGNAC domicilié(e) 16250 AUBEVILLE - France.

La marque SC COLLECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC COLLECTOR est expirée depuis le 1 juin 2014.


EURL STARS COGNAC - 16250 AUBEVILLE - 16250 - France


PIGNON ALAIN STARS COGNAC - 16250 AUBEVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Eau de vie de vin bénéficiant de AOC cognac vodka. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.