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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARNAV
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EYE PILOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

EYE PILOT
STARNAV, SARL

Numéro de dépôt :
3645010
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
EYE PILOT de STARNAV

Présentation de la marque EYE PILOT

Déposée le 17 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARNAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EYE PILOT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARNAV domicilié(e) 1 NAVARRE - 14370 - CHICHEBOVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 622 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STARNAV domicilié(e) 1 NAVARRE - 14370 - CHICHEBOVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EYE PILOT est expirée depuis le 17 avril 2019.

STARNAV a également déposé les autres marques suivantes : RAPACE , PICTOCOM , VISIOLOC , STARNAV , ABILITYBROWSER


STARNAV, SARL - 1 NAVARRE - 14370 - CHICHEBOVILLE - France - SIREN 493622815


STARNAV - 1 NAVARRE - 14370 - CHICHEBOVILLE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 24 février 2010 - Rejet partiel n°517417 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure. Consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.