Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARAMEL & PEPPER
STARMINE, SARL

Numéro de dépôt :
3671118
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CARAMEL & PEPPER de STARMINE

Présentation de la marque CARAMEL & PEPPER

Déposée par voie électronique le 18 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARAMEL & PEPPER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARMINE domicilié(e) 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STARMINE domicilié(e) 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

STARMINE a également déposé les autres marques suivantes : CARAMEL AU SUCRE , CARAMEL AU SUCRE PARIS , CARAMEL AU SUCRE , CARAMEL AU SUCRE , CARAMEL AU SUCRE PARIS , LE COMPTOIR D'EVA , Caramel au sucre PARIS


STARMINE, SARL - 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


STARMINE - 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536389 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.