Déposée le 7 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) STARLIGHT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COM1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STARLIGHT domicilié(e) 255 Bd de la Madeleine, BP 1475,06008 NICE cedex 1 - 06008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 665 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STARLIGHT SA domicilié(e) 255 Bd de la Madeleine, BP 1475,06008 NICE cedex 1 - 06008 - France.
La marque COM1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317681.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STARLIGHT SA - 255 Bd de la Madeleine, BP 1475,06008 NICE cedex 1 - 06008 - France - SIREN 394665640
STARLIGHT SA - 255 Bd de la Madeleine, BP 1475,06008 NICE cedex 1 - 06008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Appareils d'éclairage. Appareils de climatisation. Appareils électriques : reproduction ou traitement du son ou images.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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