Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNBY
STARLIGHT Diffusion, SARL

Numéro de dépôt :
3909496
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
CNBY de STARLIGHT Diffusion

Présentation de la marque CNBY

Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARLIGHT Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CNBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STARLIGHT Diffusion domicilié(e) 1 Rue du VERCORS - 26540 - MOURS st EUSEBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 785 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STARLIGHT Diffusion, M. Michel CLEMENT domicilié(e) 1 Rue du VERCORS - 26540 - MOURS st EUSEBE - France.

La marque CNBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CNBY est expirée depuis le 30 mars 2022.


STARLIGHT Diffusion, SARL - 1 Rue du VERCORS - 26540 - MOURS st EUSEBE - France - SIREN 539785287


STARLIGHT Diffusion, M. Michel CLEMENT - 1 Rue du VERCORS - 26540 - MOURS st EUSEBE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; sous-vêtements.