Marque enregistrée - Marque en vigueur

ToolSol
STARENCO

Numéro de dépôt :
4646824
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
ToolSol de STARENCO

Présentation de la marque ToolSol

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par STARENCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ToolSol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est STARENCO domicilié(e) 14 Rue Marie de Bourgogne - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STARENCO, Monsieur Pierrick MAITRE domicilié(e) 14 Rue Marie de Bourgogne - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France.

La marque ToolSol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToolSol arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.

STARENCO a également déposé les autres marques suivantes : CarSol , StoKWatt , SolSol , STARENCO L'energie solaire facile et pour tous


STARENCO - 14 Rue Marie de Bourgogne - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France


STARENCO, Monsieur Pierrick MAITRE - 14 Rue Marie de Bourgogne - 21800 - CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels ; audits en matière d'énergie.