Déposée le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STARDEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STARDEUX domicilié(e) 55 rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 256 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317154.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696370 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique notamment crochets et tendeurs d'attelage de chemins de fer ou de wagons métalliques ; tuyaux métalliques ;
Machines pour l'industrie ferroviaire ; machines-outils ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pistons d'amortisseurs pour machines ; ressorts de machines ; galets de roulement ;
Trains (véhicules) ; appareils de locomotion par chemin de fer ; attelages de chemins de fer ou de wagons ; attelages automatiques de chemins de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs ; ressorts amortisseurs ; ressorts-bagues pour attelages de chemins de fer ou de wagons ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; produits en caoutchouc, à savoir tampons amortisseurs ; tuyaux flexibles non métalliques.
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