Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
STARDEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4317154
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2026
Marque en couleurs, figurative de STARDEUX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STARDEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STARDEUX domicilié(e) 55 rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 256 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317154.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

STARDEUX a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS HENRICOT , LAF , (Marque figurative) , UNILINK , CIM , (Marque figurative) , LOGERAIL , LAF , SEG


STARDEUX, Société par actions simplifiée - 55 rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France - SIREN 481256329


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696370 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique notamment crochets et tendeurs d'attelage de chemins de fer ou de wagons métalliques ; tuyaux métalliques ;

Machines pour l'industrie ferroviaire ; machines-outils ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pistons d'amortisseurs pour machines ; ressorts de machines ; galets de roulement ;

Trains (véhicules) ; appareils de locomotion par chemin de fer ; attelages de chemins de fer ou de wagons ; attelages automatiques de chemins de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs ; ressorts amortisseurs ; ressorts-bagues pour attelages de chemins de fer ou de wagons ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; produits en caoutchouc, à savoir tampons amortisseurs ; tuyaux flexibles non métalliques.