Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIM
STARDEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4145353
Date de dépôt :
31/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2024
CIM de STARDEUX

Présentation de la marque CIM

Déposée le 31 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STARDEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STARDEUX domicilié(e) 55 rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 256 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIM arrivera à expiration en date du 31 décembre 2024.

STARDEUX a également déposé les autres marques suivantes : ATLAS HENRICOT , LAF , (Marque figurative) , UNILINK , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LOGERAIL , LAF , SEG


STARDEUX, Société par actions simplifiée - 55 rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France - SIREN 481256329


SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645205 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Inscription le 13 août 2015 - Retrait partiel n°652677 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique notamment crochets et tendeurs d'attelage de chemins de fer ou de wagons métalliques ; tuyaux métalliques ; tous les produits précités appartenant exclusivement au secteur ou à l'industrie des chemins de fer.

Machines pour l'industrie ferroviaire ; machines-outils ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pistons d'amortisseurs pour machines ; ressorts de machines ; galets de roulements pour machines ; tous les produits précités appartenant exclusivement au secteur ou à l'industrie des chemins de fer.

Véhicules ferroviaires ; appareils de locomotion par terre, attelages de chemins de fer ou de wagons ; attelages automatiques de chemins de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs ; ressorts amortisseurs ; ressorts-bagues pour attelages de chemins de fer ou de wagons, tous les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules ferroviaires.

Tampons amortisseurs en caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ; tous les produits précités étant exclusivement destinés au secteur ou à l'industrie des chemins de fer.