Déposée le 31 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STARDEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STARDEUX domicilié(e) 55 rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 256 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque CIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STARDEUX, Société par actions simplifiée - 55 rue du Bois Chaland - 91090 - LISSES - France - SIREN 481256329
SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645205 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24
Inscription le 13 août 2015 - Retrait partiel n°652677 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique notamment crochets et tendeurs d'attelage de chemins de fer ou de wagons métalliques ; tuyaux métalliques ; tous les produits précités appartenant exclusivement au secteur ou à l'industrie des chemins de fer.
Machines pour l'industrie ferroviaire ; machines-outils ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pistons d'amortisseurs pour machines ; ressorts de machines ; galets de roulements pour machines ; tous les produits précités appartenant exclusivement au secteur ou à l'industrie des chemins de fer.
Véhicules ferroviaires ; appareils de locomotion par terre, attelages de chemins de fer ou de wagons ; attelages automatiques de chemins de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs ; ressorts amortisseurs ; ressorts-bagues pour attelages de chemins de fer ou de wagons, tous les produits précités étant exclusivement destinés aux véhicules ferroviaires.
Tampons amortisseurs en caoutchouc ; tuyaux flexibles non métalliques ; tous les produits précités étant exclusivement destinés au secteur ou à l'industrie des chemins de fer.
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